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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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CONFIPOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIPOTE
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1541307
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque CONFIPOTE

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONFIPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFIPOTE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419256 - Publication au BOPI 2005-10-03

Renouvellement sans limitation n°2139727 - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 16 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454574 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 16 mai 2007 - Changement de dénomination n°454575 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448255 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 16 mai 2007 - Changement de dénomination n°454573 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402226 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 3 février 2011 - Gage constitué n°542093 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542092 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 11 janvier 2012 - Erratum;Gage constitué n°566922 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 24 juillet 2012 - Gage constitué n°579763 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 20 décembre 2013 - Gage constitué n°615273 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-20

Inscription le 23 juillet 2015 - Radiation de gage n°651809 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 23 juillet 2015 - Constitution de gage n°651812 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660031 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2708992 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-11

Confiture, compote de fruits et plus spécialement un dessert de fruit intermédiaire entre la compote et la confiture